Skip to main content

Intellenergie

CONDITIONS

D'utilisation

Conditions d’utilisation – intellenergie.com

Dernière mise à jour : 12 septembre 2025

Bienvenue sur le site intellenergie.com (le « Site »). En accédant à ce Site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.


1. Objet du Site

Le Site a pour objectif de présenter les services, solutions et informations liés à IntellÉnergie. Les informations fournies sont de nature générale et ne constituent pas un conseil professionnel personnalisé.


2. Accès et utilisation du Site

  • L’accès au Site est gratuit, hors frais de connexion Internet qui restent à la charge de l’utilisateur.

  • L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements applicables, et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du Site.


3. Propriété intellectuelle

  • L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents, etc.) est la propriété de IntellÉnergie ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

  • Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est interdite.


4. Données personnelles et cookies

  • L’utilisation du Site peut impliquer la collecte de données personnelles (par exemple via des formulaires de contact). Ces données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

  • Le Site peut également utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences dans votre navigateur.


5. Limitation de responsabilité

  • IntellÉnergie s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité permanente du Site.

  • IntellÉnergie décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou à l’impossibilité de l’utiliser.


6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. IntellÉnergie n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.


7. Modifications

IntellÉnergie se réserve le droit de modifier ou mettre à jour les présentes Conditions à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.


8. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur au Québec (Canada). Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal.

Contactez-nous

Je souhaite optimiser les performances opérationnelles de mon bâtiment